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Dans cette série de débats contradictoires, MFONDATION ouvre un espace d’échange libre et structuré.
Des points de vue différents, parfois opposés, sont confrontés avec respect, pour mieux comprendre les enjeux et faire émerger des solutions concrètes.
Un format direct, utile, et orienté vers l’action.

Information Générale

Charte d’utilisation éthique et humaniste de l’intelligence artificielle.

Préambule

Présentation (English)
Présentation (français)

L’intelligence artificielle constitue un levier puissant de progrès technologique, économique et sociétal. Son usage engage cependant une responsabilité majeure : celle de rester au service de l’humain, de la dignité, du bien commun et d’actions vertueuses.

La présente charte définit les principes fondamentaux encadrant l’utilisation de l’Intelligence Artificielle afin de garantir une approche respectueuse, non agressive, responsable et orientée vers un impact positif durable.

Article 1 – Primauté de l’humain

L’Intelligence Artificielle est un outil d’assistance, jamais un substitut à la responsabilité humaine.

  • Les décisions finales relèvent toujours de l’humain.
  • L’IA ne peut en aucun cas porter atteinte à la dignité, à l’intégrité ou à la liberté des personnes.
  • Toute utilisation doit viser l’émancipation, l’autonomie et le progrès humain.

Article 2 – Respect, bienveillance et non-agression

Toute interaction, production ou recommandation issue d’une IA doit :

  • Être respectueuse des individus et des groupes.
  • Exclure toute forme de violence, d’agression, de manipulation, d’intimidation ou de stigmatisation.
  • Promouvoir un langage, des comportements et des usages empreints de bienveillance et de modération.

Article 3 – Finalité vertueuse et impact positif

L’IA est utilisée exclusivement au profit d’actions vertueuses, notamment :

  • Développement humain, social, éducatif et culturel
  • Projets humanitaires, sanitaires, environnementaux et solidaires
  • Amélioration des services publics, de la transparence et de l’efficacité collective
  • Soutien à l’innovation responsable et à l’économie éthique

Toute utilisation contraire à ces objectifs est proscrite.


Article 4 – Responsabilité et traçabilité

Les concepteurs, utilisateurs et décideurs demeurent responsables des usages de l’IA.

  • Les systèmes doivent être compréhensibles, auditables et explicables.
  • Les décisions automatisées à impact significatif doivent pouvoir être justifiées.
  • Une gouvernance claire de l’IA est mise en place.

Article 5 – Protection des données et de la vie privée

L’IA respecte strictement les principes de protection des données personnelles :

  • Collecte minimale et finalité clairement définie
  • Sécurisation des données
  • Respect des réglementations applicables (RGPD et équivalents)
  • Refus de toute exploitation abusive ou détournée des données

Article 6 – Équité, inclusion et non-discrimination

L’IA doit contribuer à réduire les inégalités, et non à les amplifier.

  • Lutter contre les biais algorithmiques
  • Garantir l’équité de traitement
  • Favoriser l’inclusion sociale, culturelle et territoriale
  • Respecter la diversité humaine sous toutes ses formes

Article 7 – Transparence et loyauté

Les utilisateurs doivent être informés lorsqu’ils interagissent avec une IA.

  • Absence de tromperie sur la nature artificielle du système
  • Clarté sur les objectifs et limites de l’outil
  • Refus de toute manipulation cognitive ou émotionnelle

Article 8 – Sobriété et responsabilité environnementale

L’IA est développée et exploitée dans une logique de sobriété numérique :

  • Optimisation des ressources énergétiques
  • Réduction de l’empreinte carbone
  • Choix technologiques responsables et durables

Article 9 – Amélioration continue et vigilance éthique

Cette charte est un document vivant.

  • Elle est régulièrement réévaluée à la lumière des évolutions technologiques et sociétales.
  • Un comité ou une instance de vigilance éthique peut être institué.
  • Toute dérive ou usage contraire aux principes énoncés doit être corrigé sans délai.

Article 10 – Engagement

Toute entité ou personne utilisant l’Intelligence Artificielle dans le cadre de ses activités s’engage à :

  • Respecter l’ensemble des principes de la présente charte
  • Agir avec discernement, humilité et responsabilité
  • Mettre l’IA au service d’un progrès réellement humain et durable

Conclusion

L’Intelligence Artificielle n’a de sens que si elle contribue à élever l’humanité, renforcer la solidarité et soutenir des actions justes, éthiques et porteuses de sens.

L’IA doit servir l’humain — jamais l’inverse.